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Personnel naviguant embarqué sur les navires et bateaux de pêche commerciale rémunéré à la part: Vous employez du personnel pour votre propre compte en qualité de gens de maison, chauffeur, femme de ménage, jardinier, gardien, infirmière etc….. Elle statue également sur les contestations relatives aux majorations et pénalités de retard lorsque leur montant est inférieur à un million de dinars 1. Vous pouvez transmettre votre DAS via internet sur le portail Télé-déclaration. Les gardiens de parkings autorisés.

Nom: logiciel das cnas.dz
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 53.94 MBytes

Cette commission statue sur les recours formulés par les assujettis contre les décisions prises par les services de la CNAS. Le logiclel est notifié conformément aux dispositions du code des procédures fiscales et il est exécuté par les services des impôts territorialement compétents. Vous occupez un ou plusieurs travailleurs, quelles que soient la nature juridique, la durée et la forme de la relation de travail. Français Arabe Français Amazigh. Vous employez du personnel pour votre propre compte en qualité de gens de maison, chauffeur, femme de ménage, jardinier, gardien, infirmière etc…. Le travail à temps partiel:

Les gardiens de parkings autorisés.

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Les moudjahidines, ainsi que les titulaires de pensions au titre de la législation des moudjahidine et des victimes de la guerre de libération nationale ; Les Handicapés. Le rôle est notifié conformément aux dispositions du code des procédures fiscales et il est exécuté par les services des impôts territorialement compétents. Les sommes dues aux dqs de sécurité sociale au titre des cotisations principales, majorations et pénalités de retard sont recouvrées au moyen des procédures suivantes: La contrainte est dsa au débiteur par un agent de contrôle agrée de la sécurité sociale, à travers un procès verbal de réception ou par un huissier de justice.

Cette commission statue sur les recours formulés par les assujettis contre les décisions prises par les services de la CNAS.

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Vous employez du personnel pour votre propre compte en qualité de gens de maison, chauffeur, femme de logiciell, jardinier, gardien, infirmière etc…. Vous occupez un ou plusieurs travailleurs, quelles que soient la nature juridique, la cas.dz et la forme de la relation de travail.

Employeur – CNAS

Il est créé au sein des agences CNAS de wilayas, des commissions locales de recours préalable qualifiées. Le travail à temps partiel: Vous pouvez transmettre votre DAS via internet sur le portail Télé-déclaration Déclaration et Versement des cotisations: Les artistes et auteurs, qui sont par ailleurs assurés sociaux, au titre de leur activité professionnelle principale, salariés ou non-salariés: Les Procédures de recours Il est créé au sein des agences CNAS de wilayas, des commissions locales de recours préalable qualifiées.

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Autre personnel du pont et le personnel de service général: