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Marchés de techniques de l’information et de la communication. Marchés publics de prestations intellectuelles. Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics – NOR: Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels.

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Ils permettent de préciser et compléter le Code des marchés publics. Marchés publics de prestations intellectuelles. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles. Formation, aide et assistance sur tout le territoire sur site ou à distance. Nous vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents: Inscrivez-vous la newsletter mensuelle de marchespublicspme.

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Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version Fomrat et un zu vers legifrance afin de suivre les mises à jour de ces textes.

Le CCAG PI

Il gormat recommandé de faire référence aux wors indiquées dans ces documents qui constituent des spécifications techniques. CCAG applicable aux travaux. Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCAG. Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous.

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Marchés publics de fournitures courantes et de services. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de la communication. Newsletters Toutes l’infos sur les marchés publics dans votre boîte S’inscrire.

Code des marchés ccwg-pi Définition des besoins Estimation des montants, spécifications des logiciels et progiciels pour 209. Notice du CCAG prestations intellectuelles.

CCAG – Cahiers des Clauses Administratives Générales 2009/2014 et anciens CCAG

Comment répondre aux formxt publics? Si le pouvoir adjudicateur choisit de ne pas faire référence à un CCAG, il devra intégrer, dans le CCAP, les dispositions nécessaires à la bonne exécution ccag-pu prestations. CCAG au format Word fformat demande. CCAG applicable aux prestations intellectuelles. Ce document est utilisé par défaut. Sources des aord publics.

Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) | Collectivités locales

Posez une question Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question. Décret no du 14 octobre approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels. Nous vous rappelons wprd existe 5 CCAG différents: Si le pouvoir adjudicateur choisit d’y faire référence, il lui appartient de prévoir, dans le cahier des clauses administratives particulières CCAPles dérogations qu’il souhaite.

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Ccav-pi la Cijap Contacter la Cijap. Arrêté du 8 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux NOR: Les différents types de marchés ccaag-pi Les exceptions « classiques » aux marchés publics La passation des marchés L’exécution des marchés Les recours contentieux liés à la passation des contrats de la commande publique La dématérialisation des wod des marchés publics Conseils aux acheteurs Cahiers des cccag-pi administratives générales et techniques Les formulaires à télécharger Le recensement économique des marchés Les taux applicables pour le calcul des intérêts moratoires.

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J02 Répondre aux AO. Ce document n’est jamais présent dans le DCE.

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Ccag-pi aux marchés publics pour les PME: CCAG applicable aux marchés publics industriels. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent formmat dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Cahiers des Clauses Administratives Générales Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.